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- Des offres de santé / bien être
- Des offres immobilières
- Des offres rencontres
Et encore d'autres offres supplémentaires comme du bricolage, de la mode, et plus communément tous les types d'offres tertiaires que l'on peut proposer sur le web.
Conditions générales
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www.places-des-voitures.com (ci-après, "PlacesDesVoitures") est proposé par la société CrazyWeb (voir mentions légales)
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Table des Matières
1. Utilisation du site et conditions d'inscription
2. Données personnelles
3. Relations avec les sites partenaires et annonceurs
4. Propriété intellectuelle
5. Limitation de responsabilité
6. Garantie
7. Conditions additionnelles
8. Force majeure
9. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
10. Notifications
11. Stipulations diverses
12. Loi applicable
1. Utilisation du site et conditions d'inscription
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2. Données personnelles
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4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site PlacesDesVoitures, notamment sa structure, son design, les textes, images et éléments graphiques qui le composent sont la propriété exclusive de Crazyweb à l'exception du contenu fourni par les sites partenaires et annonceurs. Ces éléments de contenu, qu'ils soient la propriété de Crazyweb ou de tiers, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et toute autre loi nationale ou internationale applicable au droit d'auteur. Vous êtes autorisé à représenter sur votre écran les pages du site PlacesDesVoitures uniquement pour consultation à titre temporaire. Toute reproduction, diffusion ou utilisation de tout ou partie du contenu du site sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de Crazyweb est interdite et serait constitutive d'une contrefaçon, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
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6. Garantie
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7. Conditions additionnelles
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8. Force majeure
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9. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
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10. Stipulations diverses
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Manquements. Notre tolérance à un manquement aux présentes Conditions d'utilisation par un utilisateur ou un tiers n'altérera aucunement nos droits et actions à l'encontre de tout autre manquement similaire et/ou ultérieur
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11. Loi applicable
LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION SONT SOUMISES A LA LOI FRANÇAISE. LES TRIBUNAUX FRANÇAIS AURONT COMPETENCE EXCLUSIVE POUR SE PRONONCER SUR TOUS LES LITIGES SUSCEPTIBLES DE NAITRE ENTRE LES PARTIES, RELATIFS A L'EXECUTION DES PRESENTES.
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334 rue Nicolas Parent - 73000 - Chambéry
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1. Utilisation du site PlacesDesVoitures et données recueillies
2. Cookies
3. Utilisation des données personnelles
4. Sécurité
5. Spamming
6. Droit de refus, d'accès et de rectification
7. Fermeture de compte et suppression des données
1. Utilisation du site PlacesDesVoitures et données recueillies
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